![]() |
||
Conditions Générales d’utilisation du site www.cheminsblancs.com
L’utilisateur du présent site internet s’engage à se conformer aux présentes conditions générales. |
||
1 - Informations générales Le site est la propriété de la société Les Chemins Blancs (pour la marque Chemins Blancs)- Société à responsabilités limitées au capital de 308 000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de HAZEBROUCK sous le numéro 448 620 195 000 17 sise 39, rue de Merville -59190 Hazebrouck - France. Le Directeur de la publication est Frédéric Lener en qualité de Directeur Général. La société OVH, société à actions simplifiées immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00011 sise 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France, assure l’hébergement du site. 2 - Informations sur les produits Chemins Blancs. Le site www.cheminsblancs.com présente de manière générale les collections, les tendances et l’actualité de la société Chemins Blancs en France Métropolitaine. 3 - Droits de propriété intellectuelle Le présent site constitue une oeuvre dont la société Les Chemins Blancs est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du dit site ont été assurés par la société HD Communication 65, rue Jacquemars Giélée 59000 LILLE Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Les Chemins Blancs ou de tiers ayant autorisé la société Les Chemins Blancs à les utiliser. Les modèles de la collection représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Toute reproduction, représentation, utilisation, imitation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres, modèles, marques qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société Les Chemins Blancs est strictement interdite. 4- Liens hypertextes Toute mise en place d’un lien hyper texte vers le site www.cheminsblancs.com nécessite une autorisation préalable de la société Les Chemins Blancs. La société Les Chemins Blancs ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui ont fait l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent site et ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu, des produits et services présentés sur ces sites ou à partir de ces sites. 5 - Données personnelles Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro n° 1320731 enregistrée le 01/10/08.. Conformément à la dite loi, l’utilisateur laissant ses coordonnées sur le site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant. Pour exercer ce droit, il suffit de faire la demande en envoyant un email à cheminsblancs@cheminsblancs.com ou d’envoyer un courrier postal à l’adresse suivante : 6- Limitation de responsabilité L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques et périls. En aucun cas, la société Les Chemins Blancs ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu de ce site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les modèles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la société Les Chemins Blancs. Des erreurs ou des omissions peuvent survenir. 7- Droit applicable Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. 8 - Modification des présentes conditions Générales La société Les Chemins Blancs se réserve le droit de modifier tout ou partie des présentes conditions générales d’utilisation et notamment en actualisant ou en supprimant totalement ou partiellement le contenu ou les fonctionnalités du présent site.
|
||